Mentions légales

Propriétaire du site

COQUILLEAU & ASSOCIÉS
SELARL de Géomètres-Experts
RCS SAINTES 532 492 022
Code APE 7112A
Siège social : 33 place du château, BP 60037, 17500 JONZAC
Tel : 05 46 48 06 62
jonzact@agt-geometre.com

COQUILLEAU & ASSOCIÉS est une société de Géomètres-Experts soumis aux règles de l’Ordre des Géomètres-Experts.
N° d’inscription à l’Ordre des Géomètres-Experts : 2015C200010

 

Hébergeur

OVH

SAS au capital de 10 059 500 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Droits et devoirs de l’utilisateur

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l’utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant auprès de la société COQUILLEAU & ASSOCIÉS, dont le siège social est situé 33 place du château, BP 60037, 17500 JONZAC.

Utilisation des données du site

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de COQUILLEAU & ASSOCIÉS.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de COQUILLEAU & ASSOCIÉS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans notre autorisation expresse est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.


Liens utiles

Jonzac (France)
Aujourd'hui
Temps clair
Vent : 3.5 km/h
Humidité : 81%
15°C
  • Jeudi Demain 24 °C
  • Vendredi   20 °C
Weather Layer by www.BlogoVoyage.fr